Le Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé des travaux préparatoires du Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure s’est réuni du 19 au 23 octobre 2009 à Bangkok en Thaïlande.
Le Groupe de travail a convenu de recommander le règlement intérieur du Comité de négociation intergouvernemental et s’est accordé sur des travaux intersessions que réaliserait le secrétariat, y compris la description des options concernant la structure de l’instrument et les dispositions de fond.
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/1- Ordre du jour provisoire
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/1/Add.1 - Ordre du jour provisoire annoté
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/2 - Note de scénario pour le groupe de travail spécial à composition non limitée chargé des travaux préparatoires du Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/3 - Examen du règlement intérieur du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/4 - Calendrier des négociations en vue de l’élaboration d’un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure, compte tenu des facteurs qui pourraient influer sur le choix de la date d’examen des dispositions spécifiques
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/5 - Plan de l'étude des divers types de sources émettrices de mercure
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/6 - Mise à jour de l’étude sur les émissions de mercure établie par le Programme des Nations Unies pour l’environnement
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/7 - Questions examinées dans d’autres forums internationaux pouvant avoir une incidence sur le processus de négociation relatif au mercure
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/8 - Rapport sur les activités menées dans le cadre du Partenariat mondial du PNUE sur le mercure
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/9 - Informations à même d’aider dans ses travaux le Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure
INFORMATION DOCUMENTS:
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/INF/1 Further information on the United Nations Environment Programme Global Mercury Partnership
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep.1/INF/2 Pollutant release and transfer register as a reporting mechanism for mercury releases and transfers
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/INF/3 Report on activities related to mercury supply and the environmentally sound storage of mercury
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/INF/4 Previous decisions relating to the participation of observers
UNEP(DTIE)/Hg/WG.Prep/1/INF/5 - List of participants