COP1 Décisions

MC-1/1 - Règles de procédure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/2 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/4 - Orientations concernant les émissions de mercure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/5 - Orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/6 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique, telle que finalisée par la Conférence des Parties à sa deuxième réunion (novembre 2018)

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/7 - Composition du Comité de mise en œuvre et du respect des obligations (art.15, par.3)

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/8 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/9 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/10 - Règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du Secrétariat de la Convention

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/11 - Secrétariat

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/12 - Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B et modèles de registre des dérogations

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/13 - Orientations surl’élaboration de plans d’action nationaux concernant l’extraction minière artisanale et à petite échelle d’or

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/14 - Émissions de mercure liées au brûlage de déchets à l’air libre

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/15 - Programme de travail du Secrétariat et projet de budget pour l’exercice biennal 2018–2019

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/16 - Orientations concernant les émissions de mercure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/17 - Orientations concernant les rejets de mercure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/18 - Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/19 - Déchets de mercure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC-1/20 - Orientations sur la gestion des sites contaminés

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish

MC 1/21 - Renforcement des capacités, assistance technique et transfert de technologies aux fins de la Convention de Minamata sur le mercure

Arabic
Chinese
English
French
Russian
Spanish
Copyright 2023 by Minamata Convention on Mercury  
 | Login